LISTE DES MARCHANDISES PLACÉES SOUS LE SYSTÈME DE SURVEILLANCE lorsque la masse brute du lot des marchandises dépasse 500 kilogrammes ou son volume dépasse 500 litres * les codes NC s'appliquent pour le transport des marchandises par le territoire de la Pologne et pour les produits soumis à accise Nomenclature combinée* CN 1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des unités de conditionnement n'excédant pas 26 kg ou 26 litres CN 1508 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des unités de conditionnement n'excédant pas 26 kg ou 26 litres CN 1509 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des unités de conditionnement n'excédant pas 26 kg ou 26 litres CN 1510 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509, à l'exclusion des unités de conditionnement n'excédant pas 26 kg ou 26 litres CN 1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des unités de conditionnement n'excédant pas 26 kg ou 26 litres CN 1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des unités de conditionnement n'excédant pas 26 kg ou 26 litres CN 1513 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des unités de conditionnement n'excédant pas 26 kg ou 26 litres CN 1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des unités de conditionnement n'excédant pas 26 kg ou 26 litres CN 1515 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exclusion des unités de conditionnement n'excédant pas 26 kg ou 26 litres CN 1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, à l'exclusion des unités de conditionnement n'excédant pas 26 kg ou 26 litres CN 1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516, à l'exclusion de la margarine et de la margarine liquide, à l'exclusion des unités de conditionnement n'excédant pas 26 kg ou 26 litres CN 2207 ne sont pas marquées avec des timbres d'accise - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres à l'exclusion des unités de conditionnement n'excédant pas 5 litres CN 2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, np. benzène, toluène, xylènes, naphtalène
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